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Le budget du Syndicat

 

Pour l’année 2016, le budget global du syndicat s’élève à 1 180 005 € (opérations de transfert incluses), dont 768 444 € en budget de fonctionnement et 411 561 € en budget d’investissements.

La section de fonctionnement retrace toutes les opérations de dépenses et de recettes nécessaires à la gestion courante des services du Syndicat du Bassin Versant de Grand-Lieu, tandis que la section d’investissement présente les programmes d’investissements nouveaux ou en cours.

Depuis le recrutement de l’équipe « rivière », une partie des coûts d’investissement a glissé en section de fonctionnement. En effet, les travaux classiques de restauration des cours d’eau (gestion de la ripisylve, enlèvement d’embâcles …) qui étaient autrefois délégués à des entreprises privées sont maintenant gérés en régie.

Les principales actions

Les principales actions programmées en 2016 sont :

  • Les travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau et des marais
  • La lutte contre la Jussie aquatique et terrestre
  • Les opérations de sensibilisation : éducation à l’eau en milieu scolaire, panneaux routiers de traversée des rivières …
  • L’animation du site Natura 2000 et la contractualisation de mesures agri-environnementales

Des études et prestations pour la mise en oeuvre du SAGE sont également inscrites au budget :

  • L’étude sur la continuité écologique des ouvrages hydrauliques pour accompagner les propriétaires de chaussées
  • L’étude "Volumes prélevables" qui vise à assurer une meilleur gestion et mobilisation de la ressource en eau
  • La préparation et l’animation d’un programme d’actions agricoles sur le Bassin Versant de l’Ognon pour lutter contre la pollution diffuse

La répartition de dépenses

Répartition des dépenses - BP 2016 - JPEG - 94 ko
Répartition des dépenses - BP 2016

Les dépenses de fonctionnement sont principalement affectées aux salaires du personnel, aux actions et aux frais divers liés à la vie de la structure. Parmi ces frais, une enveloppe de 125 500 € est reversée au Syndicat d’Aménagement Hydraulique Sud Loire au titre de l’exondation des eaux du Bassin Versant de Grand-Lieu jusqu’à la Loire.

Les ressources financières

Subventions et cotisations - BP 2016 - JPEG - 56.6 ko
Subventions et cotisations - BP 2016

Les ressources financières du Syndicat proviennent des cotisations des collectivités adhérentes et des subventions des partenaires financiers (Europe, Etat, Agence de l’Eau Loire Bretagne, Conseil Régional des Pays de la Loire, Conseil Départemental de Loire Atlantique et Conseil Départemental de Vendée).

La contribution des collectivités adhérentes est calculée chaque année à partir des critères suivants :

  • Superficie située à l’intérieur du bassin versant
  • Population résidant à l’intérieur du bassin versant
  • Longueur de berges de cours d’eau et nombre d’ouvrages hydrauliques
  • Surface de marais
  • Potentiel fiscal par population

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